Contentieux sur l’élection du maire de Matoto : réaction des avocats des deux camps

13 février 2019 à 21 09 30 02302

Comme annoncé dans nos précédentes dépêches, le contentieux opposant l’honorable Kalémodou Yansané, de l’UFDG, et Mamadou Toss Camara, du RPG Arc-en-ciel, autour de la gestion de la mairie de Matoto, s’est ouvert au tribunal de Mafanco, ce mercredi, 13 février 2019. Après des débats houleux entre les avocats des deux (2) parties, la présidente du tribunal, Djénabou Donghol Diallo a déclaré la fin des débats. Le dossier est mis en délibéré pour décision être rendu demain jeudi.

A la fin des discussions, très houleuses d’ailleurs, les avocats des deux camps ont livré leurs impressions.

Me Kabinet Kourala Keïta

Selon maître Kabinet Kourala Keïta, porte-parole des avocats de Mamadouba Toss Camara, la citation à comparaître, parvenue à leur client la veille, fait que la procédure doit être annulée. « Nous avons développé nos arguments tendant à l’annulation pure et dure de la citation qui a été servi à Mamadouba Tos Camara, le maire de la commune de Matoto. En ce qui concerne la citation, elle n’a obéi à aucune règle prescrite par le code de procédure civile, économique et administrative, notamment en ses articles 34, 31 et 47. On ne peut pas se lever un beau jour pour dire qu’il faut attraire un citoyen devant le tribunal le lendemain, sans pourtant avoir ne serait-ce que l’autorisation du tribunal à assigner ou à attraire ce citoyen devant lui. Alors, l’honorable Kalémodou Yansané a pris soin de tout sauf, le respect de cette règle. Nous avons tout simplement soulevé la nullité pour le non-respect de ces règles de procédure et nous sommes convaincus à plus d’un titre que le tribunal va nous suivre. Parce que bien qu’on soit en matière administrative, que l’avocat de l’autre côté dise que c’est une matière spéciale, d’accord, il n’y a pas de soucis. Mais, la matière spéciale n’obéit pas à une règle générale, surtout lorsque la matière spéciale ne fait pas de dérogation particulière à l’application de la règle générale et n’est pas contraire à la règle spéciale. Alors, la loi doit s’appliquer. Du coup, nous on n’a pas de doute quant à l’annulation de l’exploit que l’honorable Kalémodou Yansané a fait en date du 12 février 2019 ».

Me Macky Touré

Pour sa part, maître Macky Touré, porte-parole des avocats de Kalémodou Yansané, s’est dit confiant dans l’aboutissement de ce dossier. « La procédure pour laquelle le tribunal de Mafanco a été saisie, a été appelée aujourd’hui. Les avocats toutes les parties ont plaidé en la présence irrégulière de l’agent judiciaire de l’Etat, prétendument venu représenter le ministère de l’Administration du Territoire qui s’est invité dans cette procédure. L’affaire a été plaidée, mise en délibéré. La décision va probablement tomber demain. Puisque nous devons tous être légalistes, la question d’élection est régie par des lois spéciales contenues dans le code électoral et dans le code des collectivités locales. Il n’est écrit nulle part, en tout cas pas textuellement, que s’agissant de la convocation des candidats, que c’est une circulaire qui doit convoquer les candidats. S’il y a eu un arrêté qui aurait été pris dans le sens de la reprise de l’élection de Matoto, puisque de toutes les façons, c’est une élection qui aurait été suspendue du fait, semble-t-il, des troubles qui auraient été provoqués, et nous disons maintenant, au nom de monsieur Kalémodou Yansané que nous défendons, que c’est des troubles provoqués exprès, dans le seul dessein d’empêcher monsieur Kalémodou Yansané d’être installé comme maire de cette commune. Nous disons encore une fois, on ne peut pas tordre la loi pensant peut-être qu’on est du pouvoir pour brimer les simples citoyens. Puisqu’en fait, si monsieur Kalémodou Yansané n’est pas installé comme maire, il va de soi que c’est les votes des citoyens de Matoto qui auraient été volés. Ce qui revient à dire que l’agent judiciaire de l’Etat, comme l’a rappelé son conseil à la barre de ce tribunal, a un intérêt moral à défendre. Mais, le représentant du ministre ne vient pas à un procès pour défendre un intérêt moral. L’intérêt que le ministre de la République doit défendre, c’est la légalité ».

Propos recueillis par Ibrahima Sory Diallo pour Guineematin.com

Tél. : (00224) 621 09 08 18

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Fonctionnement de la chaîne pénale : le procureur de Kindia échange avec les OPJ sur la question

7 février 2019 à 20 08 11 02112

Le Procureur de la République de Kindia a organisé, ce jeudi 07 février 2019, une réunion d’échange et de concertation avec les Officiers de Police Judicaire de la région. La rencontre qui s’est tenue dans les locaux du TPI de Kindia, a porté sur l’amélioration du fonctionnement de la chaîne pénale dans la région, a appris Guineematin.com, à travers un de ses correspondants à Kindia.

Mamadou Dian Bora Diallo

Près de 100 Officiers de Police Judiciaire venus des préfectures de Kindia, Télimélé et Forécariah ont pris part à cette rencontre, organisée dans les locaux du Tribunal de Première Instance de Kindia. Selon le Procureur de la République près le TPI de Kindia, Mamadou Dian Bora Diallo, il s’agit là d’un cadre de concertation que son Parquet a organisé pour renforcer les capacités des acteurs de la chaîne pénale. « Et cela a été l’occasion pour nous d’échanger, puisque dans l’application de notre politique pénale, nous avons constaté qu’il y a des infractions qui se répètent de façon régulière maintenant à Kindia. C’est notamment les infractions de stellionat, d’occupation illégale des domaines, de rébellion, de viol, de coups et blessures volontaires. Donc il était important que les acteurs de la chaîne pénale que nous sommes, puissions échanger, se rappeler les règles fondamentales par rapport à la conduite, les articles appliqués à tenir quand ces infractions-là arrivent et quand ils sont saisis de ces infractions », a-t-il indiqué.

Le Procureur en a profité donc pour expliquer aux OPJ comment ils doivent procéder quand ils sont saisis de plaintes pour un certain nombre d’infractions qui sont récurrentes dans la région. « Quand je prends le cas de stellionat. Cela a été l’occasion de leur rappeler qu’il faut obligatoirement, quand ils reçoivent des plaintes ou des faits de stellionats, ou bien d’occupation illégale des domaines, de s’assurer de la question de propriété. Parce que quelqu’un ne peut pas venir dire qu’il porte plainte pour occupation illégale de domaine ou pour stellionat, sans être propriétaire de ce domaine ou de cette parcelle là pour laquelle il porte plainte contre autrui. Et quand nous prenons aussi le cas des infractions comme les viols, les coups et blessures volontaires, cela a été aussi l’occasion de rappeler aux OPJ qu’il faut nécessairement, obligatoirement un acte médical qui prouve cette infraction ».

Dian Bora Diallo espère qu’au sortir de cette rencontre, le fonctionnement de la chaîne pénale sera qualifié davantage dans les préfectures concernées.

De Kindia, Amadou Baïlo Batouala Diallo pour Guineematin.com

Tel. 628516796

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Banankoro : le responsable du RPG-AEC incarcéré à Kérouané

16 janvier 2019 à 23 11 19 01191

Le président du comité de crise du RPG Arc-en-ciel à Banankoro est incarcéré depuis le lundi passé, 14 janvier 2019, à Kérouané. Sékouba Cissé alias « Armée » est accusé d’avoir détourné un diamant appartenant à une dame. C’est son comportement jugé « arrogant » qui aurait poussé le juge d’instruction en charge de l’affaire de mettre en prison, a appris Guineematin.com à travers son correspondant à Banankoro.

Selon une source proche du dossier, cette affaire est partie de la découverte d’un diamant de 3,30 carats par une dame dans une mine de Banankoro. La mineure est rentrée présenter le diamant à son mari. Pendant que les deux étaient en train de discuter sur comment vendre la pierre précieuse, le cousin de la femme est arrivé sur les lieux et il a été mis au bain de la situation.

« C’est ainsi que le cousin de la femme a pris le diamant pour partir avec, sans le consentement de la propriétaire et son époux. Quelques minutes plus tard, il est revenu avec un montant de 20 millions de francs qu’il a tendu à la dame. Mais, cette dernière a refusé de prendre l’argent. Elle a dit qu’elle ne lui a pas donné l’autorisation de vendre le diamant à son insu. Quand elle lui a demandé à qui il a vendu la pierre, il a dit que c’est à Sékouba Cissé alias « Armée », le président du comité de crise du RPG Arc-en-ciel à Banankoro », explique notre source.

La famille est allée immédiatement voir Sékouba Cissé pour l’interpeller sur la question. Mais, ce dernier aurait répondu qu’il est le responsable du parti au pouvoir à Banankoro et que personne ne peut se dresser contre lui. La dame a saisi alors le tribunal de première instance de Kérouané pour réclamer la restitution de son diamant. « La justice a convoqué Sékouba Cissé qui est allé se montrer encore arrogant devant le juge d’instruction en charge de l’affaire. C’est pourquoi le juge a décidé de le mettre en prison », ajoute notre interlocuteur.

Joint au téléphone, le procureur de Kérouané a confirmé l’incarcération du responsable du RPG Arc-en-ciel mais il n’a pas souhaité donner plus de détails sur le sujet. « Pour le moment, je ne peux rien vous dire car le dossier est dans les mains du juge d’instruction. Le monsieur est quand même en prison », a-t-il indiqué.

A suivre !

Moussa Oulen Traoré pour Guineematin.com

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Justice : opposée à Damantang Camara, Doussou Condé boude le procès

6 décembre 2018 à 13 01 50 125012

Comme prévu, le procès opposant l’ancien ministre Damantang Albert Camara à la dame Doussou Condé, une opposante au régime Alpha Condé, s’est ouvert ce jeudi, 06 décembre 2018 à Conakry. Ouverture faite en l’absence de la prévenue qui réside aux Etats-Unis et qui ne s’est pas fait représenter par un avocat

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Damantang Camara contre Doussou Condé : le procès s’ouvre demain jeudi

5 décembre 2018 à 13 01 58 125812

Le procès opposant Damantang Albert Camara à la dame Doussou Condé s’ouvre demain jeudi, 06 décembre 2018 devant le TPI de Dixinn. L’ex-ministre poursuit cette citoyenne guinéenne résidant aux Etats-Unis pour dénonciation calomnieuse et diffamation, a appris Guineematin.com, à travers un de ses journalistes.

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Tribunal de Kaloum : six enseignants condamnés pour attroupement !

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Procès de Cheick Affan : vive tension au TPI de Mafanco !

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Comme prévu, le procès de Cheick Ahmed Fofana, connu sous le nom de Cheick Affan s’est ouvert ce lundi, 26 novembre 2018 devant le TPI de Mafanco. L’imam et prédicateur islamique s’est présenté au tribunal pour répondre à une plainte de la Cellule Balai Citoyen de Guinée qui le poursuit pour injures publiques sur les réseaux sociaux et incitation à la violence ethnique et régionaliste.

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Siguiri : l’ex maire de Kinièbakoura, élu de l’UFR, déféré à la prison civile

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L’ex maire de la commune rurale de Kinièbakoura, dans la préfecture de Siguiri, a été mis aux arrêts, hier mercredi, 21 novembre 2018. Malik Kéita, accusé par l’autorité sous-préfectorale d’être le cerveau des violences enregistrées de 2013 à nos jours dans la localité, a été déféré à la prison civile de Siguiri, rapporte le correspondant de Guineematin.com basé dans la préfecture.

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Dette intérieure : voici comment l’Etat guinéen tue les entreprises locales…

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Les travaux de la session extraordinaire portant sur le projet de loi de finances rectificative (PFLR) 2018 se poursuivent à l’Assemblée nationale. Après l’adoption du volet recettes la semaine dernière, les députés s’activent maintenant sur l’étude du volet dépenses de la LFR 2018, a constaté Guineematin.com à travers un de ses journalistes.

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Vol d’un sac dans un véhicule à Conakry : un Nigérian condamné

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Mohamed Diallo, un citoyen guinéen poursuit deux citoyens Nigérians (Paul Oziruru et Uketcheku) qu’il accuse de vol et de recel. Le tribunal de première instance de Dixinn a fixé leur sort hier, jeudi 24 mai 2018, rapporte un journaliste de Guineematin.com qui a suivi ce procès.

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Plainte de Cellou Dalein contre Bafoé : voici les raisons, selon Me Béa

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Cellou Dalein

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Comme indiqué par une précédente dépêche de Guineematin.com, le contrôleur général Ansoumane Camara, dit Bafoé, le Chef des unités d’intervention de la police, était devant le Tribunal de Première Instance de Dixinn ce mardi, 22 mai 2018. Il était accompagné d’un nombre impressionnant d’agents de la police, qui ont non seulement envahi la salle d’audience, mais aussi la cour du tribunal.

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Conflits domaniaux à Siguiri : près de 30 cas dans les 5 derniers mois (justice)

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Les conflits domaniaux sont devenus très fréquents dans la préfecture de Siguiri. Ces disputes pour des lopins de terre entrainent des affrontements sanglants entre de nombreux villages. La justice de paix locale en a enregistré près d’une trentaine ces cinq derniers mois, a appris sur place Guineematin.com, à travers son correspondant dans la préfecture.

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Les avocats au ministre de la Justice : « certaines décisions font scandale… »

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Comme annoncé précédemment sur Guineematin.com, la famille judiciaire guinéenne s’est fortement mobilisée ce vendredi 26 janvier 2018 au siège du département. La démarche s’inscrivait dans le cadre de la présentation des vœux de nouvel an au ministre d’Etat Cheikh Sakho. L’ordre des avocats, par la voix du bâtonnier Maitre Mohamed Traoré, a saisi l’occasion pour saluer les efforts fournis en 2017 avant de critiquer certaines décisions de justice rendues dans les cours et tribunaux.

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Pendaisons du 25 janvier 1971 : « tant que ces âmes-là ne sont pas apaisées, la Guinée ne s’en sortira pas »

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Il y a de cela 47 ans que le régime de Sékou Touré pendait plusieurs d’illustres compatriotes au pont de Moussoudougou (ancien pont du 08 novembre). C’était dans la nuit du 25 janvier 1971. En prélude à la commémoration de ces douloureux événements, l’Association des Victimes du Camp Boiro (AVCB) était devant les médias hier, mardi 23 janvier 2018, à la maison de la presse de Conakry, a constaté Guineematin.com, à travers un de ses reporters.

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Accusé de meurtre, Djibril Bah au tribunal : « je regrette de l’avoir tué et demande pardon »

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Un jeune homme poursuivi pour meurtre involontaire a comparu hier, mardi 23 avril 2018, devant le Tribunal de Première Instance de Dixinn. Abdoul Djbril Bah est accusé d’avoir tué involontairement Mamoudou Diallo. A la barre, l’accusé a plaidé coupable et s’est défendu devant les juges, a constaté un reporter de Guineematin.com qui était sur les lieux.

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Cri de détresse d’une épouse désespérée : Lettre ouverte président Alpha Condé

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Après la condamnation de son mari, Madame Bah Houleymatou Thiâ’nguel a pris sa plume pour s’adresser directement au chef de l’Etat : « je voudrais attirer votre attention sur ce que j’estime, comme beaucoup d’autres Guinéens d’ailleurs, être une injustice à l’égard d’un certain Thianguel, dont tout le monde sait qu’il s’agirait de mon mari », écrit-elle au président Alpha Condé.

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Affaire attaque du domicile du chef de l’Etat : pas de liberté provisoire pour Fatou Badiar, AOB et Cie

16 janvier 2018 à 19 07 54 01541

Mme Fatou Badiar Diallo

Comme annoncé précédemment sur Guineematin.com, le procès dans l’affaire de l’attaque du domicile privé du président Alpha Condé le 19 juillet 2011 a repris au tribunal de première instance de Dixinn. Après la cassation par la Cour Suprême de leur condamnation en première instance, le commandant Alpha Oumar Boffa Diallo « AOB », madame Fatou Badiar et Jean Guilavogui ont été appelé à la barre ce mardi 16 janvier 2018, a constaté sur place Guineematin.com à travers un de ses reporters.

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